PLAN LOCAL D’URBANISME
– Notice de présentation
– Règlement
– Rapport de Présentation – Tome 1 – PARTIE 1
– Rapport de Présentation – Tome 1 – PARTIE 2
– Rapport de présentation – Annexe tome 1 – PARTIE 1
– Rapport de présentation – Annexe tome 1 – PARTIE 2
– Rapport de présentation – Annexe tome 1 – PARTIE 3
– Rapport de présentation – Tome 2
– Orientations d’Aménagement et Programmation
– Projet d’aménagement et de développement durable
– Annexes – Servitudes d’utilité publique
– Servitudes d’utilité publique
-Annexes sanitaires – Plan réseau eau potable
– Annexes sanitaires – Plan réseau assainissement
– Annexes sanitaires – Plan du réseau d’eau salée
– Annexes sanitaires – Shéma de traitement des déchets
– Secteurs situés au voisinage des Infa de Transport Terrestres
– Annexes secteurs situés au voisinage
– Annexes – Liste des lotissements
– Périmètre droit de préemption urbain
ANNEXES
– Règlement d’assainissement
– Règlement de la ZPPAUP
– Fiches EVP
– Arrete prefectoral – informations acquereurs et locataires
– Description du risque sismique
– Information sur les risques naturels et technologiques
– Lons le Saunier – Dossier géologie
– Lons le Saunier – risque innondation
– Perimetre-DPU
– PPR risque géologique – Nord
– PPR risque géologique – Sud
– PPRI de la Valliere – Planche 1
– PPRI de la Valliere – Planche 2
– Tuiles autorisé – Jura Janv 2020
Pour utiliser cette pièce du document, vous effectuerez les opérations suivantes :
– Lecture des dispositions générales et du lexique pour la compréhension du corps des règles
– Lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé votre terrain; vous y trouvera le corps de règles qui s’applique à votre terrain.
Concernant les plans graphiques et la précision des limites des zonages et des différents secteurs ou servitudes (emplacement réservé …), une vérification sur le fichier informatique, disponible aux services techniques, permettra d’obtenir une lecture précise de la limite.
Résultat de l’enquête publique sur le PLU
Annexe 1 – Procès verbal de synthèse des avis et observations du public en date du 26 mars 2019
Annexe 2 – réponse de la commune
