Le prochain Conseil municipal se tiendra ce lundi 12 février 2024 à 18h à l’Hôtel de Ville et d’Agglomération. Il sera retransmis en direct sur notre page facebook.
Ordre du Jour :
- Examen de la gestion de la commune de Lons-le-Saunier par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté – Bilan des actions entreprises suite au rapport d ‘observations définitives
- Examen de la gestion du programme Action Cœur de Ville par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté – Bilan des actions entreprises suite au rapport d’observations définitives
- Examen par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté de la situation de l’intercommunalité ECLA et ses rapports avec la Ville de Lons-le-Saunier pour les exercices 2017 et suivants – Bilan des actions entreprises suite au rapport d’observations définitives
- Approbation du schéma directeur du réseau de chaleur urbain
- Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté
- Liste des marchés publics conclus en 2023
- Aménagement du Pôle d’Echange Multimodal sur le site de la gare de Lons-le-Saunier : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Portage foncier à l’EPF – 117 Chemin du Pontot
- RIFSEEP – intégration de nouveaux cadres d’emploi
- Caisse d’Action Sociale – Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2024
- Recours aux heures supplémentaires – IHTS (Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires)
- Majoration de la rémunération des heures complémentaires
- Adhésion au Réseau National des Maisons des Associations et au réseau D’Information pour la Vie Associative du Jura (DIVA)
Acquisition d’herbier pour le Musée - Adhésion à l’Association des Maires du Jura
