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Retransmission du Conseil Municipal du 12 avril

Publié le 08-04-2021

Le prochain Conseil Municipal qui se tiendra le 12 avril à 18h sera retransmis en direct sur la page facebook de la Ville :

https://www.facebook.com/lonslesaunier

 

En voici l’ordre du Jour

1

Compte Administratif 2020

M. RAVIER

2

Comptes de Gestion 2020

M. RAVIER

3

Affectation des résultats

M. RAVIER

4

Adhésion au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement

M. RAVIER

5

Fourniture de gaz naturel et d’électricité – Adhésion au groupement régional

M. RAVIER

6

Reversement à l’Association Maison Commune – Fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents

M. RAVIER

7

Convention de mandat relatif à la sélection d’un organisme d’assurance pour la conclusion de conventions de participation du risque prévoyance

M. RAVIER

8

Cession de la parcelle AR 585 – Rue de Ripley

M. GUILLERMOZ

9

Cession d’un terrain rue Jules Bury

M. GUILLERMOZ

10

Cession d’une parcelle rue du Colonel de Casteljau – ITEP

M. GUILLERMOZ

11

Règlement local de Publicité – Concertation publique

Mme PERRIN

12

Évolution du tableau des emplois

M. BARTHELET

13

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022

M. BOURGEOIS

14

Décision Modificative n°1 – Budget Principal

M. BOURGEOIS

15

Décision Modificative n°1 – Budget annexe Parkings

M. BOURGEOIS

16

Décision Modificative n°1 – Budget annexe Abattoir

M. BOURGEOIS

17

Décision Modificative n°1 – Budget annexe Résidence des Tanneurs

M. BOURGEOIS

18

Décision Modificative n°1 – Budget annexe Maison de Santé

M. BOURGEOIS

19

Décision modificative n°1 – Budget annexe Unités de Production et Vente d’Electricité

M. BOURGEOIS

20

Décision modificative n°1 – Budget annexe Chauffage Urbain

M. BOURGEOIS

21

Application de la fongibilité des crédits – Instruction budgétaire et comptable M57

M. BOURGEOIS

22

Taxes directes locales – Fixation des taux – Exercice 2021

M. BOURGEOIS

23

Association Peacock Event – Attribution de subvention exceptionnelle

Mme GOUGEON

24

Association « Le Ô des Mots » – Attribution de subvention exceptionnelle

Mme GOUGEON

25

Compagnie « 24 Carats » – Attribution de subvention

Mme GOUGEON

26

Don de mobilier archéologique au Musée d’Archéologie de Lons-le-Saunier – Forêt des Moidons, objets métalliques provenant de sépultures sous tumulus (Premier âge du Fer)

Mme GOUGEON

27

Convention de partenariat culturel entre le musée de Lons-le-Saunier et les musées d’Arbois

Mme GOUGEON

28

Adhésion de la Ville de Lons-le-Saunier à l’association LAM

Mme GOUGEON