Retransmission Conseil municipal du 3 avril à 18h

Le Conseil municipal du 3 avril 2023 sera retransmis en direct sur notre page facebook à partir du 18h.

Ordre du jour

1. Comptes Financiers Uniques 2022 du Budget Principal et  Annexes Parkings, Chauffage Urbain, Unités de Production et de Ventes d’Électricité, Maison de Santé et Abattoir

2. Affectation des résultats 2022 au sein du Budget Principal et Annexes Parkings, Chauffage Urbain, Unités de Production et Vente d’Électricité, Maison de Santé et Abattoir de l’année 2023

3. Décision Modificative n°1 – Budget Principal 2023 

4. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Abattoir 

5. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Maison de Santé 

6. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Chauffage Urbain 

7. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Parkings 

8. Décision Modificative n°1 – Budget Annexe Unités de Production et Vente d’Électricité

9. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2024 

10. ALL Jura Basket : Avance de subvention remboursable 

11. Approbation du contrat « territoire en action » avec la Région  Bourgogne Franche-Comté

12. Adhésion au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de  l’Environnement

13. Adhésion à l’Association des Maires du Jura 

14. Subventions aux associations 2023 (2ème session) 

15. Entretien des arbres, arbustes et haies – Passation d’un marché 

16. Convention de superposition d’affectation portant sur une dépendance du domaine public de SNCF Gares & connexions – PEM

17. Cession d’une parcelle au Ministère de la Justice – Ilot de la Chevalerie

18. Établissement d’une servitude de tréfonds pour le passage de la fibre optique- Parcelles AC 376, 219 et 221 – Immeuble 27 B avenue Camille Prost

19. Clauses sociales dans les marchés publics – Convention avec Archipel

20. Reconduction 2023 : Label des commerçants et artisans écoresponsables