Le prochain Conseil municipal de Lons-le-Saunier se tiendra le lundi 27 février à 18h et sera retransmis en direct sur notre page facebook.
Retrouvez l’ordre du jour :
- 1 Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public de l’abattoir – Mission d’assistance juridique
- 2 Fournitures administratives – Résiliation de marché
- 3 Université de Franche-Comté-Avenant à la Convention
- 4 Renaturation, désimperméabilisation du Groupe Scolaire Rollet: Plan de financement et sollicitation de subventions
- 5 Adhésion à l’ACPUSI : Association des utilisateurs ciril
- 6 Adhésion à l’AFIGESE: Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des Collectivités Territoriales
- 7 Modification du tableau des emplois – transformation d’un poste service Communication
- 8 Adhésion à l’association Plante & Cité
- 9 Projet de rénovation de l’éclairage public : Plan de financement et sollicitation de subventions
- 10 Restructuration de l’îlot des Salines : Plan de financement et sollicitation de subventions
- 11 Acquisition à BEL des parcelles BI 221 et 223 – Chemin des Dombes à Lons-le-Saunier
- 12 Approbation du zonage assainissement de la Commune de Lons-le-Saunier
- 13 Échange de parcelles avec la CPAM – Rue des Lilas à Lons-le-Saunier
- 14 Convention de servitude de passage avec SNCF RÉSEAU – Parcelle AE 620 – Boulevard Gambetta à Lons-le-Saunier
- 15 Site Funéraire – Avenant à la convention portant Délégation de Service Public pour la construction et la gestion d’un Site Funéraire à Lons-le-Saunier
- 16 Mise à Disposition de Services – Appui à la passation d’un contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du Casino jeux de Lons-le-Saunier et de ses équipements
- 17 Définition de délégation des Droits de Préemption à Monsieur le Maire
- 18 Convention de partenariat Ville de Lons-le-Saunier – Association « Batterie Fanfare »
- 19 Convention de partenariat Ville de Lons-le-Saunier – Association « Orchestre d’Harmonie Municipal »
- 20 Adhésion à l’Association Culture Action Bourgogne-Franche- Comté
- 21 Association Maison Commune – Subvention « Carnaval 2023 »
- 22 Subventions aux associations – Modification bénéficiaires
- 23 Centre Communal d’Action Sociale – Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal
- 24 Comité de Jumelage – Désignation de deux représentants de la Ville
