Actu.

Retransmission Conseil municipal du 27 fevrier 2023

Publié le 24-02-2023

 

Le prochain Conseil municipal de Lons-le-Saunier se tiendra le lundi 27 février à 18h et sera retransmis en direct sur notre page facebook.

Retrouvez l’ordre du jour :

  • 1 Renouvellement du contrat de Délégation de Service Public de l’abattoir – Mission d’assistance juridique
  • 2 Fournitures administratives – Résiliation de marché
  • 3 Université de Franche-Comté-Avenant à la Convention
  • 4 Renaturation, désimperméabilisation du Groupe Scolaire Rollet:  Plan de financement et sollicitation de subventions
  • 5 Adhésion à l’ACPUSI : Association des utilisateurs ciril
  • 6 Adhésion à l’AFIGESE: Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des Collectivités Territoriales
  • 7 Modification du tableau des emplois – transformation d’un poste service Communication
  • 8 Adhésion à l’association Plante & Cité
  • 9 Projet de rénovation de l’éclairage public : Plan de financement et sollicitation de subventions
  • 10 Restructuration de l’îlot des Salines : Plan de financement et sollicitation de subventions
  • 11 Acquisition à BEL des parcelles BI 221 et 223 – Chemin des Dombes à Lons-le-Saunier
  • 12 Approbation du zonage assainissement de la Commune de Lons-le-Saunier
  • 13 Échange de parcelles avec la CPAM – Rue des Lilas à Lons-le-Saunier
  • 14 Convention de servitude de passage avec SNCF RÉSEAU – Parcelle AE 620 – Boulevard Gambetta à Lons-le-Saunier
  • 15 Site Funéraire – Avenant à la convention portant Délégation de Service Public pour la construction et la gestion d’un Site Funéraire à Lons-le-Saunier
  • 16 Mise à Disposition de Services – Appui à la passation d’un contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du Casino jeux de Lons-le-Saunier et de ses équipements
  • 17 Définition de délégation des Droits de Préemption à Monsieur le Maire
  • 18 Convention de partenariat Ville de Lons-le-Saunier – Association « Batterie Fanfare »
  • 19 Convention de partenariat Ville de Lons-le-Saunier – Association « Orchestre d’Harmonie Municipal »
  • 20 Adhésion à l’Association Culture Action Bourgogne-Franche- Comté
  • 21 Association Maison Commune – Subvention « Carnaval 2023 »
  • 22 Subventions aux associations – Modification bénéficiaires
  • 23 Centre Communal d’Action Sociale – Désignation d’un nouveau représentant du Conseil Municipal
  • 24 Comité de Jumelage – Désignation de deux représentants de la Ville