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Replay : Conseil municipal du 27 juin 2022

Publié le 01-07-2022

Le Conseil Municipal du 27 juin 2022 a eu lieu à la Maison Commune. Il a été retransmis en direct sur notre page Facebook.

 

L’ordre du jour :

  1. Lons-le-Saunier – « Ville apaisée – Ville 30 km/heure »
  2. Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de LONS-LE-SAUNIER entre la Ville et GRDF
  3. Square Edgar Faure : Avenant à la convention de mise à disposition au collège Saint-Exupéry
  4. City Stade de La Marjorie – Convention avec le Racing Club Lédonien
  5. Action Cœur de Ville – Opération façades – Règlement d’intervention
  6. Site Natura 2000 de la Côte de Mancy – Demande de subvention 2023
  7. Recours au contrat d’apprentissage dans les services de la ville de Lons-le-Saunier
  8. Avancements et promotions 2022 – Lignes Directrices de Gestion
  9. Décision Modificative n°2 – Budget Principal 2022
  10. Décision Modificative n°2 – Budget Annexe Abattoir 2022
  11. Décision Modificative n°2 – Budget Annexe Maison de Santé 2022
  12. Décision Modificative n°3 – Budget Annexe Parking 2022
  13. Adhésion Artotec – Année 2022-2023
  14. Fourniture et livraison de produits d’entretien et de nettoyage – Lot 2. Résiliation du marché
  15. Subventions aux associations