Le prochain Conseil municipal aura lieu lundi 27 novembre dans la salle 112 de la Mairie, à 18h, et sera retransmis en direct sur notre page Facebook.
L’ordre du jour :
- Orientations budgétaires – Exercice 2024
- Chauffage urbain – Création d’une chaufferie bois – Choix et validation de l’emplacement
- Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux
- Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs
- Acquisition à une indivision – Parcelles 300 AR 575-578-579 -Rue du Château d’eau
- Établissement d’une convention d’occupation privative du domaine privé communal avec TOWEO – Parcelle AM 413 -Boulevard de l’Europe à Lons-le-Saunier
- Acquisition d’un garage rue Abbé Lemire en vue d’un échange
- Implantation d’un réseau électrique boulevard de l’Europe – Convention de servitudes Ville de Lons-le-Saunier/Enedis
- Procédure de modification du PLU et création d’un Périmètre Des Abords des Monuments Historiques sur la Ville de Lons-le-Saunier
- Convention Action Cœur de Ville 2
- Décision Modificative n°5 – Budget Principal 2023
- Admission en non valeur des produits irrécouvrables de la Ville de Lons-le-Saunier
- Renouvellement de la convention avec l’ANTAI – Forfait Post Stationnement (FPS)
- Adhésion à l’association « Archéologie Suisse »
- Adhésion à l’institution « ICOM »
- Abattoir municipal – Déclaration sans suite de la procédure de passation de la délégation de service public pour l’exploitation de l’abattoir
- Cession du site Anne Frank à l’APIJ
