Le Conseil Municipal aura lieu le 26 septembre, à 18h, à la salle 112 de la Mairie et sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville.
L’ordre du jour :
- Administration générale – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l’enquête sur l’intercommunalité / Espace Communautaire Lons Agglomération et commune de Lons-le-Saunier
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Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
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Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
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Recensement 2023 – Rémunération des agents recenseurs
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Adhésion au Comité Départemental du Tourisme
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Adhésion à l’Association Nationale des Maires de Communes Thermales (ANMCT)
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EHD – Garantie d’emprunt – Extension de l’EHPAD Maison Saint François d’Assise (31 lits) au 75 rue Marcel Paul à Lons-le-Saunier
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Risque de présence de mérules – Demande de prise d’un arrêté préfectoral
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Rapport d’activité 2021 / DSP SITE FUNÉRAIRE
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Rapport d’activité 2021 – Délégation de service public pour l’exploitation du Casino Jeux
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Rapport d’activité 2021 – Délégation de service public pour l’exploitation du Camping Municipal
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Rapport d’activité 2021 – Délégation de service public pour l’exploitation de !’Abattoir Municipal
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Abattoir municipal – Avenant n° 1 à la Délégation de Service Public
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Décision Modificative n°3 – Budget Principal 2022
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Décision Modificative n°3 – Budget Annexe Abattoir 2022
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Décision Modificative n°4 – Budget Annexe Parking 2022
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Acquisition à la SCI JG BLERVAQUE de la parcelle AX 410 à l’angle du Boulevard Théodore Vernier et de la rue des Baronnes
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Élaboration d’un plan de zonage d’assainissement
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Participation financière de la Ville de Lons-le-Saunier aux écoles privées sous contrat d’association
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Energy Fight Club : Demande de subvention exceptionnelle complémentaire
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ALL Jura Basket : Demande d’avance sur subvention exceptionnelle d’animation 2023
