Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 25 septembre 2023 à 18h à l’Hôtel de Ville et d’Agglomération et sera retransmis en direct sur notre page facebook.
Ordre du jour :
- Abattoir – Constitution d’une Société Coopérative d’Intérêt Collectif SCIC ABL – Validation des statuts et participation au capital
- Rudologia – Convention d’Objectifs et de Moyens
- Avenant au contrat de bail de l’établissement des thermes
- Conseil Municipal des Enfants (CME) – Délibération modificative
- Étude pour la végétalisation de la Place de la Liberté : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Mission de maîtrise d’œuvre et études connexes pour la rénovation énergétique du centre aéré Montciel : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Friche de l’îlot des Salines – géomètre et diagnostics avant vente : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Ilot des Salines n°1 – Acquisition du 34 rue des Salines à l’EPF
- Ilot des Salines – Acquisition-Vente du 35 Cours Sully à Juralliance
- Ilot des Salines – Vente du 34 rue des Salines et 35 Cours Sully à YInvest
- Recours au contrat d’apprentissage dans les services de la ville de Lons-le-Saunier
- Tableau des effectifs – transfert de personnel
- Modification du tableau des emplois
- Service Informatique et usages du numérique
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Décision Modificative n°3 – Budget Principal 2023
- Course d’Orientation Commerce 2023
- Rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) – Exercice 2022
- Rapport d’activité 2022 – Délégation de Service Public Abattoir Municipal
- Rapport d’activité 2022 – Délégation de Service Public Casino Jeux
- Rapport d’activité 2022 – Concession de Service Public du Camping La Marjorie
- Acquisition de la parcelle 300 AY 169 à Madame Édith TANNIÈRE – Rue du Colonel de Casteljau
- Acquisition de la parcelle 300 AS 277 à la SA GUYOT JACQUANT – Rue des Frères Lumière / Rue du Levant
- Cession de la parcelle AE 641 à Monsieur Régis DESGRANGES – 9 rue Charles Nodier
- Cession du domaine public Chemin du Paradis à la Commune de Villeneuve-sous- Pymont
- Cession de la parcelle BH 522 – 90 Chemin de la Fontaine aux Daims à Consorts MORIN
- Subventions aux associations
- Acquisition d’œuvres 2022
- Adhésion de la Ville de Lons-le-Saunier à l’Association LAM
- Don du Lions Club
