Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 22 novembre, à 18h, à Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page Facebook. En raison du démontage du Salon de l’Habitat, le conseil aura lieu exceptionnellement à la Mezzanine.
Ordre du jour :
- Orientations budgétaires – Exercice 2022
- Étalement du paiement de la régularisation d’attribution de compensation sur 3 ans (2022, 2023, 2024) pour la Ville de Lons-le-Saunier
- Recensement 2022 – Rémunération des agents recenseurs
- Transfert du personnel des services sportifs et culturels de la Ville de Lons-le-Saunier vers ECLA à compter du 1er janvier 2022
- Modalités de prise en charge par la collectivité de prothèses pour les agents reconnus travailleurs handicapés
- Plan de financement et sollicitation de subventions pour un ensemble de projets numériques de la Commune de Lons-le- Saunier
- Acquisition de locaux pour la Police Municipale
- Étude pour la recomposition de l’îlot Thurel-Liberté : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Aménagements du Quartier Prioritaire de la politique de la Ville Marjorie/Mouillères
- Cession de la parcelle 362 AO 393 – Chemin des Sondes à Montmorot
- AMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE JEUX A L’ÉCOLE MATERNELLE DOLTO : Plan de financement et sollicitation d’une subvention
- Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée n°5 du PLU
- Lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – Aides de la Ville de Lons-le-Saunier
- Admission en non valeur des produits irrécouvrables de la Ville de Lons-le-Saunier
- Garantie d’emprunt – Travaux de construction de 42 logements sociaux situés Route de Macornay à Lons-leSaunier
- Décision Modificative n°2 – Budget annexe Abattoir
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau 2020
- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement 2020
- Site Funéraire – Révision des tarifs
