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Conseil Municipal du 21 février : les subventions aux associations

Publié le 15-02-2022

Le premier Conseil Municipal de l’année se tiendra le 21 février, à 18h, à la salle Mezzanine de Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page Facebook.

L’ordre du jour :

  • Subventions aux associations 2022
  • Centre de Vaccination – Convention de partenariat avec la CPTS
  • Création d’une salle de classe pour l’accueil d’une Unité d’Enseignement en Maternelle Autisme (UEMA) : Plan de financement et sollicitation de subventions
  • Centre Français d’exploitation du droit de copie (CFC)
  • Pôle d’Échange Multimodal: Plan de financement et sollicitation de subventions
  • Adhésion à l’Association des Maires du Jura
  • Caisse d’Action Sociale – Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2022
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Caisse d’Action Sociale du personnel municipal
  • Assurance Dommages aux biens et risques annexes – Avenant n°1
  • Plateforme internet de démocratie participative DECIDIM : Plan de financement et sollicitation de subventions
  • Structuration interne à l’usage du numérique : Plan de financement et sollicitation de subventions
  • Adhésion Association AFIGESE 2022
  • Adhésion Association ACPUSI 2022
  • Budget Annexe Parkings – Décision Modificative n°1
  • Renégociation ponctuelle des emprunts – Délégation du
    Conseil Municipal au Maire
  • Garantie d’emprunt – Travaux de climatisation au sein de l’EHPAD Edilys
  • Travaux sur les trottoirs et dépendances – Passation du marché
  • Cession d’un terrain Chemin des Quarts
  • Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)
  • Travaux de réaménagements des cours d’écoles Jacques Prévert et Richebourg – Passation des marchés
  • Stérilisation des chats libres – Convention Ville/SPA
  • Adhésion au Club de Managers de Centre-ville et de Territoires (CMCV)
  • Acquisition d’œuvres 2021
  • Adhésion de la Ville de Lons-le-Saunier à l’association LAM
  • Plan de récolement des collections des musées 2015-2025
  • Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC)
  • Adoption Plan d’Action Municipal 2020/2026 pour l’Enfance et la Jeunesse
  • Retrait de la délibération 2021-135 – Acquisition de locaux pour une future Maison des Associations
  • Acquisition de locaux pour une future Maison des Associations