Le prochain Conseil Municipal aura lieu lundi 16 mai, à 18h, à la salle Mezzanine de Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page Facebook.
L’ordre du jour :
1 Administration générale – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lons-le-Saunier « Action Cœur de Ville »
2 Poste de direction Action Cœur de Ville sur la période du 01/01/2022 au 31/12/2022 : Plan de financement et sollicitation de subventions
3 Subventions aux associations
4 Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification
5 Fourniture et livraison de produits d’entretien et de nettoyage – Lot 1. Résiliation du marché
6 Création de circuits fun trail sur le site du Solvan – Convention Tripartite
7 Création de terrains de basket 3×3 sur le site du Square Edgar Faure : Convention d’utilisation avec l’ALL Jura Basket
8 Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales – Désignation des membres
9 Avance de trésorerie au Centre Communal d’Action Sociale
10 Création d’un Conseil Social Territorial et d’une Formation Spécialisée communs avec le C.C.A.S.
11 Projets numériques : Plans de financement et sollicitation de subventions
12 Transfert de l’actif et du passif du Budget Annexe
« Résidence des Tanneurs »
13 Installation de système de vidéo-protection : Plan de financement et sollicitation de subventions
14 Terrain multisports : Plan de financement et sollicitation de subventions
15 Camping municipal La Marjorie – Principe du recours à une concession de service public
16 lnfo Jeunesse Jura – Reconduction de l’opération « Cartes Avantages Jeunes » pour la saison 2022-2023
