Le prochain Conseil Municipal se tiendra exceptionnellement un mercredi, le 15 décembre 2021, à 18h, à la salle Mezzanine de Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page Facebook.
Ordre du jour :
- Budget Primitif 2022 Budget Principal Ville
- Budget Primitif 2022 Annexe Unités de Production et Vente d’Électricité
- Budget Primitif 2022 Annexe Maison de Santé
- Budget Primitif 2022 Annexe Parking
- Budget Primitif 2022 Annexe Chauffage Urbain
- Budget Primitif 2022 Annexe Abattoir
- Clôture du Budget Annexe Résidence des Tanneurs au 31 décembre 2021
- Décision Modificative n°3 – Budget annexe Résidence des Tanneurs
- Décision Modificative n°4 – Budget Principal Ville de Lons-le- Saunier
- Décision Modificative n°2 – Budget Annexe Unités de Production de Ventes d’Électricité
- Taxes directes locales – Fixation des taux – Exercice 2022
- Application de la fongibilité des crédits – Instruction budgétaire et comptable
- Fixation des durées d’amortissement- Budget annexe Chauffage Urbain et UPVE
- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations – Budget annexe Parking et Abattoir
- Fixation des durées d’amortissement des immobilisations – Ville de Lons-le-Saunier – Maison de Santé
- Subvention 2022 au Centre Communal d’Action Sociale de Lons-le-Saunier
- Renaturation de cours d’école (Jacques Prévert et Richebourg) : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Organisation de la semaine scolaire – Rentrée 2022
- Régime des astreintes au sein du service de la Police Municipale de la Ville de Lons-le-Saunier
- Régime des permanences pour le service Communication de la Ville de Lons-le-Saunier
- Transfert du personnel des services sportifs et culturels de la Ville de Lons-le-Saunier vers ECLA à compter du 1er janvier 2022
- Personnel – garantie prévoyance – Montant de la participation financière
- Régime indemnitaire – Modification du RIFSEEP
- Services de télécommunications – Passation d’un avenant n°1 au lot 2
- Mise en place d’une solution numérique à destination des commerces : Plan de financement et sollicitation de subventions
- Lancement d’une « Opération façades» dans le cadre de l’OPAH-RU
- Aménagement du Pôle d’Echange Multimodal sur le site de la gare de Lons-le-Saunier – Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre du PAIR au titre des PEM
- Servitude de passage ENEDI
- Cession d’un terrain Chemin des Quarts
- Convention de prestation de service entre le PETR du Pays Lédonien et la Commune de Lons-le-Saunier – Instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol
- Travaux d’électrification, d’éclairage public et d’infrastructures de communications électroniques – Subvention du SIDEC -Convention de maîtrise d’ouvrage unique
- Site Natura 2000 de la Côte de Mancy – Demande de subvention 2022
- Camping de la Marjorie : Tarifs 2022
