Conseil Municipal du 12 décembre

Retrouvez la retransmission vidéo du Conseil Municipal du 12 décembre à 18h sur notre page Facebook, avec notamment la présentation du budget 2023.

Ordre du Jour

1. Administration générale – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lons-le-Saunier pour les exercices 2014 et suivants.
2. Budget Primitif 2023 – Budget Principal Ville.
3. Budget Primitif 2023 – Annexes Parkings – Chauffage Urbain – Unités de Production et Vente d’Électricité – Abattoir – Maison de Santé.
4. Subventions aux associations 2023.
5. Tableau des effectifs – transfert de personnel du CCAS à la Ville de Lons-le-Saunier.
6. Aménagement du Square Edgar Faure et création de terrains de basket 3*3 dans le QPV Marjorie-Mouillère : Plan de financement et sollicitation de subventions.
7. Aménagement de sécurisation des modes doux de la Rue Pierre Hebmann : Plan de financement et sollicitation de subventions.
8. Installation d’une cuve de récupération des eaux : Plan de financement et sollicitation de subventions.
9. Aménagement du local de la Police Municipale : Plan de financement et sollicitation de subventions.
10. Travaux de mise en accessibilité Bœuf sur le toit – Hôtel d’Honneur – Funérarium : Plan de financement et sollicitation de subventions.
11. Rénovation de l’éclairage public : Plan de financement et sollicitation de subventions.
12. Sécurisation des abords de l’école Bernard Clavel : Plan de financement et sollicitation de subventions.
13. Travaux Cimetière : Plan de financement et sollicitation de subventions.
14. Renaturation désimperméabilisation du groupe scolaire Rollet: Plan de financement et sollicitation de subventions.
15. Application de la fongibilité des crédits – Instruction budgétaire et comptable M57.
16. Taxes directes locales – Fixation des taux – Exercice 2023.
17. Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale de Lons-le-Saunier.
18. Parc Antier – Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un bâtiment. Résiliation d’un marché.
19. Aménagement du Pôle d’Echange Multimodal – Approbation de l’AVP et sollicitation de financement complémentaire.
20. Convention avec la Maison Commune.
21. Convention avec le Rotary Club de Lons-le-Saunier.
22. Convention avec Jura Nature Environnement.
23. Camping Municipal La Marjorie – Approbation du choix du concessionnaire du service public.
24. ALL Jura Basket – Convention d’objectifs et de moyens.
25. Cercle Sportif Lédonien – Convention d’objectifs et de moyens.