Le prochain Conseil municipal se tiendra lundi 18 décembre à 18h et sera retransmis en direct sur notre page facebook
Ordre du jour :
- 1 – Budget Primitif 2024 – Budget Principal Ville
- 2 – Budget Primitif 2024 Annexes Parkings – Chauffage Urbain – Unités de Production et Vente d’Électricité – Abattoir – Maison de Santé
- 3 – Taxes directes locales – Fixation des taux – Exercice 2024
- 4 – Application de la fongibilité des crédits pour l’année 2024 – Instruction budgétaire et comptable M57
- 5 – Subvention 2024 au Centre Communal d’Action Sociale de Lons-le-Saunier
- 6 – Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- 7 – Subventions aux associations 2024
- 8 – Hôtel Dieu – Prolongation du délai de jouissance à l’Hôpital
- 9 – Réhabilitation de l’ancien groupe scolaire Briand
- 10 – Abattoir – Fin du service public d’abattage et désaffectation de l’équipement
- 11 – Abattoir – Déclassement du domaine public de l’équipement
- 12 – ASEAJ – Projet immobilier de nouveau siège social – Garantie d’emprunt
- 13 – Implantation d’un réseau électrique Impasse des Peupliers – Convention de servitudes Ville de Lons-le-Saunier/Enedis
- 14 – Modification des zones de tarification pour l’occupation du domaine public de la Ville de Lons-le-Saunier
- 15 – « Opération Façades » – Aides financières dans le cadre de l’OPAH-RU
