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Plan Local d’Urbanisme

Mode d’emploi de la pièce écrite du règlement

La pièce écrite du règlement d’urbanisme est divisée en parties :
TITRE 1 – Dispositions générales et lexique
TITRE 2 – Dispositions applicables aux zones urbaines (U)
TITRE 3 – Dispositions applicables aux zones à urbaniser (AU)
TITRE 4 – Dispositions applicables aux zones naturelles (N)

ANNEXES
Liste des matériaux de couverture de référence pour le Jura
Règlement d’assainissement
Règlement de la ZPPAUP
Fiches EVP
Arrete prefectoral – informations acquereurs et locataires
Description du risque sismique
Information sur les risques naturels et technologiques
Lons le Saunier – Dossier géologie
Lons le Saunier – risque innondation
Perimetre-DPU
PPR risque géologique – Nord
PPR risque géologique – Sud
PPRI de la Valliere – Planche 1
PPRI de la Valliere – Planche 2
Tuiles autorisé – Jura Avr 2017

Pour utiliser cette pièce du document, vous effectuerez les opérations suivantes :
– Lecture des dispositions générales et du lexique pour la compréhension du corps des règles
– Lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé votre terrain; vous y trouvera le corps de règles qui s’applique à votre terrain.

Concernant les plans graphiques et la précision des limites des zonages et des différents secteurs ou servitudes (emplacement réservé …), une vérification sur le fichier informatique, disponible aux services techniques, permettra d’obtenir une lecture précise de la limite.

Carte du PLU à télécharger

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