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Plan Local d’Urbanisme

Mode d’emploi de la pièce écrite du règlement

La pièce écrite du règlement d’urbanisme est divisée en parties :
TITRE 1 – Dispositions générales et lexique
TITRE 2 – Dispositions applicables aux zones urbaines (U)
TITRE 3 – Dispositions applicables aux zones à urbaniser (AU)
TITRE 4 – Dispositions applicables aux zones naturelles (N)

ANNEXES
Liste des matériaux de couverture de référence pour le Jura
Règlement d’assainissement
Règlement de la ZPPAUP
Fiches EVP

Pour utiliser cette pièce du document, vous effectuerez les opérations suivantes :
– Lecture des dispositions générales et du lexique pour la compréhension du corps des règles
– Lecture du chapitre correspondant à la zone dans laquelle est situé votre terrain; vous y trouvera le corps de règles qui s’applique à votre terrain.

Concernant les plans graphiques et la précision des limites des zonages et des différents secteurs ou servitudes (emplacement réservé …), une vérification sur le fichier informatique, disponible aux services techniques, permettra d’obtenir une lecture précise de la limite.

Carte du PLU à télécharger

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