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Aujourd'hui 26/03
Actu.

Conseil Municipal ce lundi 6 mars 2017 à 20h30

Ce lundi 6 mars 2017 se tiendra le Conseil Municipal de Lons-le-Saunier à l’Hôtel de Ville, 4 avenue du 44ème RI.

A l’ordre du jour :

  • Fixation du nombre d’adjoints – Indemnités de fonction des élus
  • SOCCRAM – Avenant n°25 à la Délégation de Service Public
  • Contrat Local de Santé – Convention avec l’Agence Régionale de Santé
  • ECLA – Transfert de la compétence PLUi
  • Maison Pluridisciplinaire de Santé – Modification de la convention avec la SEMCODA
  • Travaux d’aménagement du terrain hippique de compétition – Plateau de Montciel – Procédure adaptée
  • Liste des marchés publics conclus en 2016
  • Agence de l’Eau – Demande d’aide financière pour le poste de chargé de mission en faveur de l’amélioration quantitative et qualitative de la gestion de l’eau
  • Coopération Intercommunale – Soutien à l’Association Comité Amérique Latine du Jura (CALJ) – Année 2017
  • Camping municipal La Marjorie – Délégation de Service Public
  • Tournage du film « Le Médecin des Pauvres » avec les Balladins du Château – Demande de subvention
  • Festival sur le thème de Jane Austen – Demande de subvention de l’Association Cancoillottefolk
  • Carte Avantages Jeunes – Année 2017 / 2018
  • École Élémentaire Paul-Emile VICTOR – Demande de subvention exceptionnelle pour sortie de ski
  • Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un ECPI occupés par une Maison de Santé
  • Office Public de l’Habitat du Jura – Garantie d’emprunt – Réhabilitation de 80 logements situés 115 à 175 et 200 à 260 rue des Gentianes à Lons-le-Saunier
  • Croix Rouge Française – Garantie d’emprunt – Rénovation de l’IRFSS Bourgogne Franche-Comté
  • Évolution du tableau des emplois
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